Bonjour à tous,
Il est effectivement vraiment malheureux qu'un passionné comme l'était l'ancien propriétaire du site et qui y a consacré autant de temps, soit heureux de tout détruire sans réelle raison puis qu’aucun préjudice ne lui a été créé, et mieux, la reprise d'éléments auxquels il "aurait" participé va dans le sens du site qu'il avait lui même créé.
Il ne me semble pas qu'il y ait un quelconque fondement juridique à exécuter les désidératas de ce Monsieur. En effet, le site actuel n'est pas une copie de l'ancien site et ne porte même pas le même nom. De plus, le "NOM" nommé dans les article n'est qu'un pseudo, ce qui ne donne pas l'origine de la personne qui l'a créé et de son auteur. Et quand je dis pseudo, c'est même une erreur car il s'agit du prénom de l'auteur et non de son pseudo, or, des membres prénommés avec le même pseudo, il y en a pléthore et ça ne donne absolument pas l'identité de l'auteur de l'article en question ou d'un dialogue sur le forum. Le forum est de fait, anonyme par le biais de pseudos et ne peut en aucun cas créer de droit d'auteur, d'autant que comme tout forum ou blog, il s'agit d'un support public, ce que l'auteur des messages ne peut ignorer, il met donc en ligne ses messages à ses risques et périls et surtout en connaissance de cause.
Il est bon de souligner également que bon nombre de dessins et "d'articles" ne sont que des copies existants déjà sur le net (wiki truc etc) qui sont de droit commun et certainement pas une création quelconque qui pourrait rentrer dans le cadre des droits d'auteurs, je pense que ce Monsieur se convainc de droits qui ne sont pas les siens. Sinon, à chaque fois que tu "partage" sur facebook, il y aurait plagia et des des droits d'auteurs à la clé?
Il y a également une URL sur laquelle il y a encore la copie de certains articles de l'ancien site, mais qui ne sont pas sur l'adresse de l'ancien site. Nous avons donc éventuellement copié sur cette url mais pas directement de l'ancien site, nous n'avons donc pas de lien juridique avec l'ancien propriétaire mais seulement avec cette url. Je ne vois pas comment on peut nous accuser d'avoir pris ces articles sur son site alors qu'ils sont accessibles par n'importe qui sur internet. Qu'est ce qui prouve que ce n'est pas l'ancien propriétaire qui à l'époque, les avait "pompés" sur l'url en question ?
Je suis d'avis de laisser ce Monsieur se bercer de ses illusion et de l'encourager à consulter un juriste afin d'avoir des éléments qui tiennent la route car pour l'instant, il n'y a rien qui justifie se demande, et comme de surcroît le nouveau site https://forum.fruitiers.org/ ne porte aucun préjudice à ce Monsieur, que voulez vous qu'il demande? Ne changeons rien sur le site, ni sur les messages émanant du pseudo de l'ancien site puisque rien ne définie l'identité de l'auteur, que ses propos étaient publics, n'engagent que lui et ne sont en aucun cas voués à des droits d'auteurs. Si Jean Marie souhaite me contacter par téléphone pour en parler, je suis à sa disposition. J.Marie, tu peux même donner mon portable à l'ancien propriétaire s'il veut en parler avec moi.
Je pense qu'une simple réponse en ce sens devrait être suffisant dans un premier temps, et si, justification des textes qui lui permettraient de faire une telle demande nous était fourni, il sera toujours temps d'aviser sur d'éventuelles modification sur le site. A ce jour, sa demande n'a aucun fondement de quelque sorte que ce soit, étayée d'aucun justificatif recevable et ne lui porte aucun préjudice puisqu'aucun bénéfice n'est tiré des pseudos articles dont il prétend être l'auteur.
Pour finir, je pense que le contenu de https://forum.fruitiers.org/ ne peut être considéré comme public puisqu'il n'est accessible qu'avec une inscription, un identifiant et un mot de passe, donc à une population très limitée, ce qui limiterait encore la portée des affirmations.
En aparté, je vois que François de Perche que je salue, est en forme. Concernant sa remarque judicieuse sur l'éventuelle jurisprudence, pour l'instant il me semble sans objet de faire ces recherches puisque les demandes ne concernent pas en réalité les droits d'auteurs évoqués par ce dernier. Juridiquement, rien ne démontre (ce qui est évident puisque ça n'est pas le cas) que https://forum.fruitiers.org/ soit le remplaçant ou la suite de l'ancien site Soit, le sujet est identique mais comme bon nombre de sites sur d'autres sujets. Quasiment tout est différent et créé de toutes pièces (et d'ailleurs, de nouveau, merci à son créateur pour son travail), il n'y a pas eu de pompage par un logiciel "aspirateur" comme il en existe mais d'un travail de création de site pour remettre tout tel quel.
Voilà voilà! bonne journée à tous François
